En janvier 1978, un responsable du diocèse de Springfield, dans l’Illinois, rédigea une note à l’intention de l’évêque Joseph McNicholas. Un aumônier de haut rang de l’armée américaine avait téléphoné pour signaler qu’un aumônier sur le point de prendre sa retraite et sollicitant un poste dans le diocèse, le père Alvin Campbell, « a un problème moral avec les garçons et les jeunes hommes ». Moins d’un mois plus tard, l’évêque nomma Campbell curé d’une paroisse.

Qui est redevable lorsqu’une institution est avertie d’un danger et agit comme si elle ne l’avait pas été ? La redevabilité institutionnelle commence le jour où un avertissement parvient à une institution. Dès ce jour, le bureau qui détient l’information porte un devoir dont ne le libèrent ni la réaffectation, ni le silence, ni la confiance dans l’optimisme des experts.

Un avertissement qui a traversé les institutions

Campbell servit comme aumônier de l’armée de 1963 à 1977. Les archives diocésaines indiquent qu’il prit sa retraite à la fin de 1977 et sollicita une affectation à Springfield. L’aumônier de l’armée qui avait téléphoné au diocèse déclara que l’affaire avait été traitée de manière confidentielle par la voie militaire, sans publicité, et que Campbell avait démissionné lorsqu’elle avait éclaté. La note se terminait en précisant qu’un rapport suivrait.

McNicholas le nomma curé de Saint Jude, à Rochester, en l’espace de quelques semaines, puis, en 1979, curé dans la ville d’Assumption. Les archives montrent que les abus à Assumption commencèrent presque aussitôt et que le diocèse en avait connaissance en janvier 1980.

En décembre 1981, une famille informa l’évêque de la conduite de Campbell envers leur fille. Campbell l’admit devant l’évêque et démissionna peu après de sa charge de curé, invoquant des raisons de santé. En quelques mois, il reçut une autre paroisse. Chaque étape suivit la précédente à quelques mois d’intervalle, et aucune ne l’écarta du contact avec des enfants.

À Saint Maurice, à Morrisonville, de 1982 à 1985, les archives diocésaines indiquent qu’il a abusé de 26 enfants. Le même registre dénombre 33 enfants victimes d’abus dans le diocèse, tous postérieurs à l’avertissement de l’armée ; ces chiffres sont des signalements tirés des dossiers, et non des constats établis judiciairement enfant par enfant. Le dossier judiciaire est ferme sur le reste : en 1985, Campbell fut inculpé d’agressions sur des garçons âgés de 11 à 15 ans, plaida coupable mais atteint de maladie mentale, et fut condamné à 14 ans de prison.

Un cabinet d’avocats qui traite les plaintes pour abus commis par des membres du clergé en Illinois publie une synthèse sur le prêtre du diocèse de Springfield Alvin L. Campbell et les plaintes déposées contre lui, à partir de ce dossier public. Le procès pénal a porté sur ce que Campbell avait fait. Ce que l’institution devait une fois avertie relève de la redevabilité institutionnelle, et appelle d’autres outils.

Les institutions ont besoin d’un forum pour rendre des comptes

Mark Bovens, chercheur à l’Université d’Utrecht, définit la redevabilité comme une relation entre un acteur et un forum. L’acteur doit expliquer et justifier sa conduite, le forum peut l’interroger et porter un jugement, et l’acteur peut en subir les conséquences. Sans forum capable d’exiger une réponse, un échec n’engendre que du regret, sans redevabilité. Les tribunaux servent de forums dans d’autres domaines, tels que le contentieux climatique, où gouvernements et entreprises doivent justifier ce qu’ils n’ont pas fait.

L’affaire Campbell a traversé plusieurs forums, et chacun s’est arrêté à sa propre limite. Il avait été réprimandé en tant qu’aumônier de l’armée et avait quitté le service, selon un article de l’Associated Press. Un tribunal pénal a jugé l’homme en 1985. Le système juridique propre de l’Église a avancé lentement : l’évêque Daniel Ryan a attendu environ quatre ans après l’incarcération de Campbell avant de demander à Rome de le renvoyer du sacerdoce.

La redevabilité institutionnelle commence le jour où un avertissement entre dans une institution.

Dans sa demande à Rome, Ryan notait que les crimes de Campbell et ceux d’un autre prêtre avaient coûté au diocèse 1,5 million de dollars en dommages-intérêts et frais juridiques. Les conséquences forment l’un des éléments de la redevabilité institutionnelle telle que définie plus haut, et l’argent versé aux plaignants y répond en partie. Le paiement laisse ouverts les autres éléments : qui a décidé quoi, sur la base de quelles informations, et qui doit en rendre compte.

En juillet 1989, l’instance du Vatican alors dirigée par le cardinal Joseph Ratzinger refusa, au motif que la requête ne comportait pas de demande de Campbell lui-même, et ordonna à l’évêque de tenir un procès ecclésiastique, conformément au droit de l’Église en vigueur à l’époque. Après sa libération en 1992, au terme d’environ sept ans de prison, Campbell fut persuadé d’accepter son renvoi du sacerdoce, et Rome l’accorda.

Comment le secret et le retard font échouer la redevabilité

Le traitement confidentiel de l’affaire par l’armée montre comment le secret fait échouer la redevabilité, un schéma qui se répète dans les institutions de sécurité. Un avertissement transmis sous le sceau de la confidence, par un canal qu’aucun forum extérieur ne peut inspecter, ne crée aucun devoir que quiconque puisse faire respecter. La redevabilité institutionnelle exige des canaux qu’un forum extérieur peut examiner. Aucun forum de cette séquence n’avait pour mission de répondre de la séquence dans son ensemble.

Le forum public est arrivé en dernier. Avant l’enquête du procureur général de l’Illinois, les six diocèses de l’Illinois avaient publiquement recensé 103 agresseurs avérés ; le rapport de l’enquête nomme 451 membres du clergé ayant abusé d’au moins 1 997 enfants. Les décennies écoulées entre les abus et ce bilan furent des années durant lesquelles aucun forum doté d’un pouvoir sur l’institution ne disposait des faits.

Kwame Raoul, le procureur général, a déclaré que des décennies de décisions et de politiques de la direction catholique avaient permis à « des agresseurs sexuels d’enfants connus de se cacher, souvent à la vue de tous ». Cette déclaration situe l’échec dans les décisions et les politiques de la direction, le niveau auquel les fonctions opèrent. Un forum qui se réunit des décennies plus tard peut nommer les échecs. Il ne peut pas les prévenir.

L’accès à la justice aggrave le retard. Jusqu’à une loi de 2017, l’Illinois accordait aux victimes d’abus sexuels sur mineurs 20 ans à compter de leur dix-huitième anniversaire pour agir, et de nombreux survivants d’abus commis par le clergé, comme l’a relevé la couverture médiatique de l’annonce, ne verront jamais la justice au sens juridique. Un tribunal qui se ferme avant qu’un survivant ait pu s’exprimer n’est un forum que de nom.

Pourquoi le problème des mains multiples ne tient pas ici

Le philosophe politique Dennis Thompson a formulé le problème des mains multiples: lorsque de nombreux responsables contribuent à une décision, il devient difficile de dire qui est moralement responsable du résultat. Il soutenait que deux remèdes courants, blâmer celui qui se trouve au sommet et blâmer le collectif, déforment l’idée de responsabilité. Il proposait la responsabilité personnelle, évaluée selon des critères causaux et volitifs.

Ce problème est l’objection classique à la redevabilité institutionnelle : une responsabilité qui se dissout dans le collectif ne laisse personne pour répondre. Le dossier de 1978 ne montre aucune dissolution de ce genre. Un aumônier a passé un appel. Une note est parvenue à un évêque. Le même évêque a procédé à la nomination moins d’un mois plus tard. D’après les propres archives du diocèse, le lien causal et le choix, les deux critères que retient Thompson, relèvent d’un seul bureau.

Un responsable qui a reçu un avertissement écrit ne peut prétendre que l’information était dispersée hors de sa portée. Les mains multiples n’apparaissent qu’ensuite. Dans les décennies qui ont suivi la condamnation de 1985, des évêques successifs, le personnel diocésain, des avocats de l’Église et des offices romains ont chacun détenu une part du savoir et une part de l’autorité. Ici, la redevabilité institutionnelle dépend de la conception : qui doit consigner, qui doit divulguer et qui doit répondre de l’ensemble de la séquence.

Un diocèse sait ce que consignent ses dossiers

Christian List et Philip Pettit soutiennent dans Group Agency que les Églises, les entreprises et les États sont des agents à part entière, distincts de leurs membres, dotés d’attitudes formées par les procédures qui agrègent les jugements de leurs membres. Si cette thèse est juste, « le diocèse savait » est une description littérale. La note et la plainte de la famille constituaient une information détenue par l’institution et accessible à tout titulaire ultérieur de la fonction.

La succession règle alors une question que le problème des mains multiples laisse ouverte. Un évêque qui hérite des dossiers hérite de l’information, de sorte qu’il ne peut traiter le choix de son prédécesseur comme celui d’un autre. La redevabilité institutionnelle s’attache à la fonction et la suit. Chaque titulaire répond de ce que le dossier lui apprenait et de ce qu’il a fait ensuite.

Cette lecture répond aussi à l’inquiétude de Thompson au sujet du collectif. La responsabilité ne se dissout pas dans le diocèse pris dans son ensemble, car le diocèse agit par l’intermédiaire de fonctions, et chaque fonction a un titulaire à chaque date. L’évêque de 1978, l’évêque de 1984 et le responsable qui a rédigé la note se trouvent chacun dans un rapport particulier avec une information particulière. La capacité d’agir de l’institution permet de répondre à la question, et la liste des titulaires de chaque fonction rend la réponse personnelle.

La réaffectation mérite une description précise. Envoyer dans une nouvelle paroisse un prêtre que le dossier désigne comme un risque est un acte qui a des destinataires identifiables : les familles de cette paroisse, qui ne disposent pas de l’information que détient le bureau. Parler d’omission cache la décision dans le silence. Après la plainte de 1981, les archives montrent exactement cette séquence : aveu, démission et nouvelle paroisse en l’espace de quelques mois.

L’objection du regard rétrospectif

L’objection la plus forte soutient que les évêques ont suivi les meilleurs conseils professionnels de leur temps. Lors d’une réunion des évêques américains, l’évêque John Ricard de Pensacola-Tallahassee a rappelé qu’on disait souvent aux évêques que le problème « peut être traité par la psychothérapie classique », et qu’ils avaient suivi ce conseil. L’objection a de la force. Juger 1978 à l’aune des connaissances d’aujourd’hui serait un anachronisme.

L’objection convient au retour au ministère d’un prêtre ayant suivi un traitement. Elle ne vaut pas pour le dossier Campbell. La note de janvier 1978 relayait l’avertissement d’un aumônier militaire de haut rang, et non un pronostic clinique, et la nomination est intervenue en l’espace de quelques semaines. Après la plainte de 1981 et l’aveu de Campbell lui-même, la réaffectation est intervenue en quelques mois. La redevabilité institutionnelle n’a ici nul besoin du recul : l’ignorance ne tient pas comme excuse lorsque les propres dossiers du responsable consignaient les faits.

S’en remettre à l’expertise a aussi des limites que la recherche a documentées par la suite. L’étude du John Jay College commandée par la conférence des évêques n’a trouvé ni cause unique ni facteur prédictif unique des abus commis par des membres du clergé catholique. Cette conclusion offre peu de fondement pour être certain à propos d’un prêtre en particulier, et une institution qui s’appuie sur l’assurance d’un clinicien assume le risque qu’elle prend.

Une deuxième objection vient d’Iris Marion Young. Dans Responsibility for Justice, elle oppose un modèle de la faute, qui attribue la faute pour des actes passés, à un modèle du lien social, selon lequel tous ceux qui contribuent à une structure productrice d’injustice partagent un devoir, tourné vers l’avenir, de la changer. Le blâme, observait-elle, engendre l’esprit de défense. Young tenait néanmoins le modèle de la faute pour approprié dans de nombreux contextes, et la nomination de 1978 relève de l’un d’eux.

La redevabilité institutionnelle repose sur trois devoirs

Le modèle de Young apporte à la redevabilité institutionnelle ce que la seule culpabilité ne peut fournir : un devoir présent. Après Campbell, toute institution qui emploie des aumôniers, des curés, des entraîneurs et des enseignants partage le devoir de changer les procédures qui ont fait passer un avertissement d’un bureau à l’autre sans effet. Ce devoir engage l’armée et les diocèses tels qu’ils existent aujourd’hui, quelle que soit la culpabilité des hommes en poste en 1978.

Les psychologues Carly Smith et Jennifer Freyd parlent de trahison institutionnelle lorsque des institutions de confiance, notamment les Églises, les écoles et l’armée, nuisent à des personnes qui dépendent d’elles pour leur sécurité. La trahison, soutiennent-elles, comprend l’omission comme l’action. Le dossier Campbell contient de l’omission dans le traitement privé de l’affaire par l’armée et de l’action dans les nominations du diocèse.

Trois devoirs en découlent pour toute institution qui reçoit un avertissement. Premièrement, le consigner sous une forme qui survive à son titulaire. Deuxièmement, séparer la personne de ceux auxquels elle pourrait nuire jusqu’à ce que l’allégation soit tranchée. Troisièmement, communiquer l’avertissement aux personnes exposées et aux autorités. Chaque devoir prend effet dès l’arrivée de l’avertissement, puisque la preuve vient plus tard, le plus souvent devant un tribunal.

Dans cette affaire, la preuve est venue en 1985, après que le diocèse eut reçu trois signaux distincts : l’appel de l’armée, le signalement d’abus à Assumption et la plainte de la famille. Déclencher des devoirs avant la preuve a un coût, car un avertissement infondé peut nuire à une personne innocente qui a droit à une procédure régulière. Des devoirs gradués répondent à ce coût.

Consigner ne coûte rien à la personne mise en cause. L’éloignement de tout contact avec des enfants peut être temporaire et n’emporter aucune déclaration de culpabilité, comme dans le cas d’une suspension avec maintien du salaire. La communication aux autorités confie la question à des organes équipés pour l’examiner, et la désignation publique peut attendre d’être étayée. Les archives du diocèse montrent un ordre différent : réaffectation à chaque étape, et une procédure pénale seulement en 1985.

Quand les avertissements traversent les institutions

Entre institutions, une quatrième règle s’applique : le destinataire doit répondre par écrit, et l’expéditeur doit confirmer qu’il l’a fait. À Springfield, l’avertissement est arrivé par téléphone et a été consigné dans une note rédigée par le diocèse destinataire, et cette note précisait qu’un rapport suivrait. La protection de l’enfance souffre de l’écart entre les droits des enfants sur le papier et dans la pratique, et une chaîne écrite de réponses le réduit.

La redevabilité institutionnelle qui commence avec le scandale arrive trop tard pour les enfants qu’elle concerne. La norme qui les protège se fixe plus tôt, au bureau où atterrit le premier avertissement, et elle pose une seule question à celui qui y siège : que fera ce bureau de ce qu’il sait désormais ? Cette question vaut pour les diocèses, les armées, les écoles et les agences, sans distinction.